Politique de confidentialité
 

Dernière mise à jour : Juillet 2024

Le respect de la vie privée et de la confidentialité des renseignements personnels est important pour NEUF architect(e)s. La présente Politique de confidentialité décrit comment NEUF architect(e)s collecte, utilise, communique et conserve vos renseignements personnels recueillis dans le cadre de ses activités et par l’entremise de ce site web (https://www.neuf.ca).

Nous pouvons recueillir vos renseignements personnels par le biais de notre site web, dans le cours normal de nos activités, afin de fournir nos services et gérer nos relations commerciales avec nos clients. Vos renseignements personnels peuvent être partagés, y compris en dehors de votre région, avec des tiers autorisés afin d’atteindre ces objectifs. Vous avez le droit d’accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, de demander leur correction, le cas échéant, et de révoquer votre consentement à leur utilisation.

Pour plus de détails sur la manière dont nous collectons, utilisons et partageons vos renseignements personnels, nous vous invitons à consulter la présente Politique de confidentialité.

Veuillez noter que si vous cliquez sur des liens vers des sites web ou des applications de tiers à partir de notre site web, la présente Politique de confidentialité ne s’applique pas à ces services externes. Il est toujours bon de lire leurs politiques de confidentialité pour comprendre ce qu’ils font de vos informations.

1. Quels sont les renseignements personnels que nous recueillons et pourquoi ?

Nous collectons vos renseignements personnels à différentes fins, notamment pour gérer notre relation commerciale avec vous. Vous vous engagez par la présente à ce que les renseignements que vous nous fournissez soient exacts. Dans le cas contraire, il est possible que nous ne soyons pas en mesure de vous fournir nos produits ou services. Pour plus de détails, veuillez consulter le tableau ci-dessous.

Catégorie	Exemples	Objectifs et moyens de la collecte
Données d’identification	Prénom, nom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone	Nous recueillons ces informations lorsque vous utilisez notre site web ou lorsque vous nous les fournissez d’une autre manière. Ces renseignements nous permettent de répondre à vos demandes, de vous fournir nos produits et services et de vous communiquer des informations à propos de NEUF architect(e)s et nos activités, dont notamment des sondages, des bulletins d’information, des informations commerciales et des événements à venir.
Informations techniques	Adresse IP, la date, l’heure et la durée de vos visites sur notre site web, les pages consultées et les liens cliqués sur notre site web, vos préférences linguistiques, votre historique de navigation, les pages web qui vous ont redirigé vers notre site web	Nous collectons ces données à l'aide de témoins de connexion (cookies) et de pixels sur notre site web, y compris ceux fournis par des tiers de confiance qui les collectent en notre nom. Ces informations nous permettent de compiler des données globales sur le trafic et les interactions sur notre site web afin d'améliorer nos produits, nos services, le contenu de notre site web et notre publicité. Vous pouvez modifier vos paramètres relatifs aux témoins de connexion soit directement dans votre navigateur, soit en utilisant les options fournies dans notre bannière dédiée à cet effet. Sachez toutefois que le rejet de certains témoins pourrait vous empêcher de profiter pleinement de notre site web.

1. Comment partageons-nous vos renseignements personnels ?

Nous partageons vos renseignements personnels avec certains tiers lorsque cela est nécessaire pour atteindre les objectifs identifiés ci-dessus, y compris comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

Catégorie	Explications
Fournisseurs de services	Nous pouvons partager vos informations avec nos fournisseurs de services tiers autorisés qui nous fournissent des services tels que l'hébergement de notre site web, le stockage de données, la gestion des relations avec la clientèle et les fournisseurs de vérification des antécédents.
Conseillers professionnels	Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec nos conseillers juridiques, financiers, comptables ou autres dans la mesure où cela est nécessaire pour faire fonctionner notre entreprise et respecter les lois applicables.
Police et organismes gouvernementaux	Nous pourrions recevoir des demandes de la police ou d’autres autorités gouvernementales visant à accéder à vos renseignements personnels. Nous vérifions que la requête est légitime avant de répondre. Dans la mesure du possible, nous vous informerons d’une telle demande. Dans un tel contexte, nous ne partagerons que ce qui est strictement nécessaire.
Transactions commerciales	Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec un acquéreur, un successeur ou un cessionnaire dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition, d'un financement par emprunt, d'une vente d'actifs ou d'une transaction similaire, ainsi que dans le cas d'une insolvabilité, d'une faillite ou d'une mise sous séquestre dans laquelle les renseignements sont transférés à un ou plusieurs tiers en tant que l'un de nos actifs commerciaux.

2. Comment communiquons-nous vos renseignements personnels?

Vos renseignements personnels sont conservés dans nos bureaux et dans ceux des tiers autorisés, comme décrit ci-dessus. Certains de ces tiers peuvent être basés ou partager vos renseignements personnels en dehors de la région où vous habitez. En nous soumettant vos renseignements, vous consentez à ce que ceux-ci soient communiqués et stockés en dehors de la région où vous habitez. Lorsque vos renseignements personnels se trouvent en dehors de votre juridiction de résidence, ils sont soumis aux lois de la juridiction dans laquelle ils sont détenus et peuvent être divulgués aux gouvernements, aux tribunaux ou aux organismes d'application de la loi ou de réglementation de cette autre juridiction, conformément aux lois locales. Toutefois, nos pratiques concernant vos renseignements personnels continueront d’être régies par la présente Politique de confidentialité.

Si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur la manière dont nous transférons vos renseignements, veuillez nous contacter comme indiqué dans la section ci-dessous « Comment nous contacter? ».

3. Comment sécurisons-nous et conservons-nous vos renseignements personnels ?

Nous mettons en œuvre des mesures de protection physiques, administratives et techniques raisonnables conçues pour préserver la confidentialité, l'intégrité et la sécurité des informations sous notre contrôle. Toutefois, les informations transmises sur l’internet et/ou stockées sur des systèmes reliés à l’internet ne sont pas sûres à 100 % et aucune mesure de sécurité ne peut offrir une protection absolue. Par conséquent, nous ne pouvons pas assurer ou garantir la sécurité et l’intégrité des renseignements que vous nous transmettez.

Nous ne conservons vos renseignements personnels que pour la durée nécessaire à la réalisation des objectifs spécifiés dans la présente Politique et pour assurer la conformité à nos obligations légales. Seules les personnes qui ont besoin d’accéder à vos renseignements personnels pour exercer leurs fonctions y ont accès.

4. Quels sont vos droits concernant vos renseignements personnels ?

Sur présentation d’une demande écrite et sur confirmation de votre identité, vous pouvez accéder à vos renseignements personnels que nous détenons et demander que les rectifications nécessaires soient apportées, le tout conformément aux lois applicables.

Si les lois applicables l’exigent ou le permettent, vous pouvez bénéficier de droits supplémentaires, notamment : (i) le droit de contrôler la diffusion de vos renseignements personnels ; (ii) le droit de recevoir les renseignements personnels informatisés collectés auprès de vous dans un format technologique structuré et couramment utilisé et de les faire transférer directement à une autre entreprise ; (iii) le droit d’être informé et de présenter des observations concernant la prise de décision automatisée ; (iv) le droit de demander des informations sur le traitement des données ; et (v) le droit de retirer son consentement à l’utilisation et à la communication de vos renseignements personnels.

Si vous jugez que les lois applicables en matière de protection des renseignements personnels n’ont pas été respectées, vous pouvez nous en faire part en utilisant les coordonnées fournies ci-dessous. Vous avez également le droit de déposer une plainte directement auprès de l’autorité compétente en matière de protection des renseignements personnels dans la juridiction où vous résidez.

Pour exercer l’un des droits décrits dans cette section, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessous.

5. Comment se désabonner des messages commerciaux?

Sous réserve des lois applicables, NEUF architect(e)s peut vous envoyer des messages commerciaux électroniques, notamment sur nos activités, des sondages, des bulletins d'information et des événements à venir.

Vous pouvez à tout moment cesser de recevoir les communications visant à vous tenir informé de nos activités en vous désabonnant. Vous pouvez, notamment, vous désabonner en cliquant sur le lien de désinscription situé au bas des courriels reçus de notre part ou en communiquant directement avec nous en utilisant les coordonnées. Notez que si vous choisissez de ne pas recevoir de communications marketing, vous continuerez à recevoir des communications concernant vos commandes ou vos réservations ou toute autre demande que vous nous faites.

6. Comment savoir si la présente Politique de confidentialité a été mise à jour ?

De temps à autre, nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité. Sous réserve des lois applicables, nous vous informerons de ces modifications. Les mises à jour entreront en vigueur lorsque nous publierons la Politique de confidentialité révisée sur notre site web. La présente Politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois à la date d’entrée en vigueur indiquée en haut de cette page.

7. Comment nous contacter?

Si vous avez des questions, des demandes ou des plaintes concernant vos renseignements personnels ou la présente Politique de confidentialité, veuillez contacter notre responsable de la protection de la vie privée à l’adresse suivante :

NEUF architect(e)s

Att : Responsable de la protection des renseignements personnels

630 Boulevard René-Lévesque Ouest Suite 3200

Montréal, Québec

H3B 1S6

Courriel : confidentialite@neuf.ca